MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : [date]

1. Éditeur du site

Le présent site, accessible à l’adresse [nom de domaine], est édité par :

[Nom de la société / Nom commercial]
Forme juridique : [forme]
Capital social : [montant]
Siège social : [adresse]
SIREN / SIRET : [numéro]
RCS : [ville + numéro]
TVA intracommunautaire : [numéro]
E-mail : [adresse e-mail]
Téléphone : [numéro]

Les sites professionnels doivent faire apparaître des informations d’identification comme l’identité de l’entreprise, ses coordonnées, son numéro d’immatriculation et l’identité de l’hébergeur.

2. Directeur de la publication

[Nom Prénom]
Qualité : [gérant / président / entrepreneur individuel]

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

[Nom de l’hébergeur]
Adresse : [adresse complète]
Téléphone : [numéro si disponible]
Site internet : [site de l’hébergeur]

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, photographies, visuels, logos, illustrations, vidéos et éléments graphiques, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.

5. Responsabilité

[Nom de la société] s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site, sans pouvoir garantir l’absence d’erreurs, d’omissions ou d’indisponibilité.

L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité exclusive.

6. Données personnelles

Les données collectées via le site sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.

Pour plus d’informations, l’utilisateur peut consulter la Politique de confidentialité.

7. Cookies

Le site peut utiliser des cookies ou traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi que, le cas échéant, des cookies soumis au consentement de l’utilisateur. La CNIL encadre précisément l’usage des cookies et autres traceurs.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.